Conseil municipal

Prochain conseil municipal : 26 septembre 2024
Prochain Conseil communautaire - Voir le site de la CAVP

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Conseil municipal du 5 décembre 2024 publié le 29/11/2024

Avis du conseil municipal du jeudi 5 décembre 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

DEL 2024-063 Approbation du PV du 26 septembre 2024

DEL 2024-064 Modification tableaux des emplois

DEL 2024-065 Recrutement de vacataires

DEL 2024-066 Indemnité spéciale Police Municipale

DEL 2024-067 Modification composition commissions communales

DEL 2024-068 Election CAO

DEL 2024-069 Election CDSP

DEL 2024-070 Mise à disposition d'un local médical

DEL 2024-071 Débat d'orientations budgétaires 2025

DEL 2024-072 Autorisation engagement dépenses d'investissement

DEL 2024-073 Actualisation tarifs espace jeunesse

DEL 2024-074 Tarifs classes découverte de l'école Pasteur

DEL 2024-075 Tarifs classes de mer de l'école P. BERT

DEL 2024-076 Signature avenant CAF subvention EAJE

DEL 2024-077 Signature avenant CAF ALSH périscolaire

DEL 2024-078 Signature avenant CAF ALSH extrascolaires

DEL 2024-079 Signature avenant CAF accueil ADO

DEL 2024-080 Avenant CAF Bonus territoire LAEP

DEL 2024-081 Signature convention CAF BAFA/BAFD

DEL 2024-082 Convention association Sauvegarde

DEL 2024-083 Règlement Bourse BAFA

DEL 2024-084 Règlement bourse aux permis de conduire

DEL 2024-085 Règlement intérieur du Relais Petite Enfance

DEL-2024-086 Convention de partenariat avec le département dans le cadre du projet En scène (EMM)

DEL-2024-087 Convention de coordination entre les forces de sécurité de l’Etat et police municipale mutualisée

DEL-2024-088 Avenant n°2 au règlement de mise à disposition d'équipements de vidéoprotection nomades avec Val Parisis

DEL 2024-089 Règlement mise à disposition de logiciels avec CAVP

DEL 2024-090 Mutualisation service de gestion de l'énergie avec CAVP

DEL 2024-091 Dissolution syndicat intercommunal Lycée Van Gogh et LEP Gustave EIFFEL

Conseil municipal du 26 septembre 2024 publié le 20/09/2024

Avis du conseil municipal du 26 septembre 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

DEL 2024-042 Modifications du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et incomplet

DEC 2024-043 Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG

DEC 2024-044 Régime d'heure d'équivalence agents techniques polyvalents-gardiens en charge des équipements sportifs

DEC 2024-045 Affectation définitive du résultat

DEC-2024-046 Admission en non-valeur

DEL 2024-048 Actualisation provisions contentieux-Reprise et constitution

DEL 2024-049 Versement subvention supplémentaire CCAS

DEL 2024-050 Décision modificative n.1 au budget communal

DEL 2024-051 Fixation tarifs de redevances d'occupation du domaine public

DEL 2024-052 Choix du mode de gestion de la micro crèche

DEL 2024-053 Signature convention d'objectif avec la CAF pour le RPE

DEL 2024-053 Signature convention d'objectif avec la CAF pour le RPE

DEL 2024-055 Adhésion à l'association Le prix des incorruptibles

DEL 2024-056 Adhésion à l'association Territoire de culture

DEL 2024-DEL 2024-057 Signature conv entre Beauchamp et l'inspection académique du Val d'Oise

DEL 2024-058 Création tombola Fête des vendanges 2024

DEL 2024-059 Présentation rapport annuel EGS

DEL 2024-060 Adoption plan d'action agenda 2030

DEL 2024-061 Signature conv de subventionnement départemental Pollinisateurs sauvages

DEL 2024-062 Signature convention de groupement dans le cadre de l'accompagnement Citeo

DEL 2024-047 Actualisation des provisions pour créances douteuses

DEL 2024-054 Autorisation signature de la convention d'occupation des locaux pour la PMI

Procès-verbal du conseil municipal du 26 septembre 2024

Procès-verbal du conseil du 26 septembre 2024

Conseil municipal du 27 juin 2024 publié le 21/06/2024

Avis du conseil municipal du 27 juin 2024

Liste des délibérations

Liste des délibérations

Délibérations

Del n°2024-022 - Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et non complet

Del n°2024-023 - Modification des modalités de versement du CIA

Del n°2024-024 - Rémunération des agents encadrant les séjours

Del n°2024-025 - Subvention à l'Association des Agents Territoriaux de Beauchamp (AATB)

Del n°2024-027 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023 de la commune de Beauchamp

Del n°2024-028 - Actualisation des tarifs de la Taxe sur La Publicité Extérieure (TLPE) pour 2025 sur la commune de Beauchamp

Del n°2024-029 - Adhésion au groupement de commandes pour la reliure des actes administratifs et/ou de l’état civil

Del n°2024-030 - Signature de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires

Del n°2024-031 - Revalorisation des tranches de quotient et des tarifs municipaux

Del n°2024-032 - Revalorisation des tarifs municipaux hors quotient

Del n°2024-033 - Signature d’une convention avec l’association Drôles de Drames et attribution d’une subvention exceptionnelle

Del n°2024-034 - Validation du nouveau projet d’établissement de l’Ecole Municipale de Musique

Del n°2024-035 - Actualisation du Règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique

Del n°2024-036 - Modification du Règlement d'utilisation de la salle des fêtes

Del n°2024-037 - Adhésion au Centre Information Jeunesse du Val d'Oise

Del n°2024-038 - Modification du Règlement Intérieur du multi accueil

Del n°2024-039 - Modification du Règlement Intérieur des activités extrascolaires, périscolaires et restauration

Del n°2024-040 - Soutien de la commune de Beauchamp à la création de la ligne de métro 19

DEL 2024-041 Protocole d'accord transactionnel avec un agent communal

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2024

Conseil municipal du 28 mars 2024 publié le 21/02/2024 publié le 21/02/2024

Avis ordre du jour Conseil municipal du 28 mars 2024

Liste des délibérations

liste-des-deliberations.pdf

Délibérations

DEL-2024-012 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents

DEL 2024-013 Instauration prime exceptionnelle pouvoir d'achat

DEL 2024-014 Fin du jumelage

DEL 2024-015 Subventions associations sportives

DEL 2024-016 Subventions associations culturelles et autres

DEL 2024-017 Subvention BEL AUTOMNE

DEL 2024-018 Tarifs mise à disposition salle des fêtes avec technicien son et image

DEL 2024-019 Cession terrain sis 78 avenue Clause Sommer

del-2024-020-modalites-consultation-ilot.pdf

DEL 2024-021 Conventions modificatives gestion du contingent communal en gestion de flux

Procès-verbal

Procès-verbal du conseil municipal du 28 mars 2024