Rechercher une délibération

DEC-2024-046 Admission en non-valeur
Publié le 08/10/2024
DEL 2024-050 Décision modificative n.1 au budget communal
Publié le 08/10/2024
DEC 2024-043 Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le CIG
Publié le 08/10/2024
DEL 2024-048 Actualisation provisions contentieux-Reprise et constitution
Publié le 08/10/2024
DEL 2024-051 Fixation tarifs de redevances d'occupation du domaine public
Publié le 08/10/2024
DEC 2024-045 Affectation définitive du résultat
Publié le 08/10/2024
DEL 2024-041 Protocole d'accord transactionnel avec un agent communal
Publié le 10/07/2024
DEL 2024-026 CFU 2023
Publié le 09/07/2024
Del n°2024-023 - Modification des modalités de versement du CIA
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-032 - Revalorisation des tarifs municipaux hors quotient
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-040 - Soutien de la commune de Beauchamp à la création de la ligne de métro 19
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-027 - Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2023 de la commune de Beauchamp
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-035 - Actualisation du Règlement intérieur de l’Ecole Municipale de Musique
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-030 - Signature de la convention triennale de tarification sociale des cantines scolaires
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-038 - Modification du Règlement Intérieur du multi accueil
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-024 - Rémunération des agents encadrant les séjours
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-033 - Signature d’une convention avec l’association Drôles de Drames et attribution d’une subvention exceptionnelle
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-028 - Actualisation des tarifs de la Taxe sur La Publicité Extérieure (TLPE) pour 2025 sur la commune de Beauchamp
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-036 - Modification du Règlement d'utilisation de la salle des fêtes
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-022 - Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et non complet
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-031 - Revalorisation des tranches de quotient et des tarifs municipaux
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-039 - Modification du Règlement Intérieur des activités extrascolaires, périscolaires et restauration
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-025 - Subvention à l'Association des Agents Territoriaux de Beauchamp (AATB)
Publié le 05/07/2024
Del n°2024-034 - Validation du nouveau projet d’établissement de l’Ecole Municipale de Musique
Publié le 05/07/2024

Démarchage abusif

Des individus, se présentant comme étant des agents de police ou du CCAS sont susceptibles de se présenter à votre domicile.

Pour votre sécurité, nous vous recommandons de ne pas leur ouvrir sans avoir vérifié leur statut et leur identité.

Vous devez contacter le CCAS ou les services de Police par téléphone afin de vérifier si un agent a été envoyé à votre domicile.