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Archives municipales de Beauchamp

Articles

Page d'ouverture
Avancement de classe de M. Martone Ernest
Avancement de classe de M. Brindel Ernest
Avancement de classe de M. Pizel Georges
Nomination d'une sténo-dactylographe stagiaire
Réglementation de l'affichage dans la commune
Nomination d'un conducteur d'autos poids lourds
Nomination d'un régisseur de recettes de l'ambulance municipale
Nomination d'un régisseur de recettes pour la perception des droits d'entrée aux douches municipales
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Avancement de classe de Madame Royer
Autorisation d'ouverture d'une tuerie particulière d'animaux de boucherie
Avancement de classe de M. Chatelain
Nomination de Mme Sourdet sténodactylo titulaire
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Ouverture de colombier
Remplacement provisoire de M. le docteur Daigre
Ouverture de colombier
Autorisation
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Marché d'approvisionnement
Avancement de classe de Mme Sourdet
Arrêté réglementant la vitesse et le stationnement des voitures automobiles sur le territoire de la commune
Nomination d'une femme de service auxiliaire à l'école maternelle
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Avancement de classe de M. Brindel
Avancement de classe de Mme Royer
Avancement de classe de M. Pizel
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Nomination d'un agent auxiliaire pour le service de nettoyage du marché
Ouverture de colombier
Avancement de classe de M. Chatelain
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Ouverture de colombier
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Arrêté de déclaration d'infection fièvre aphteuse
Arrêté autorisant le remboursement d'un cautionnement
Nomination de M. Pizel au grade d'officier de sapeurs-pompiers
Extension de l'école maternelle
Exploitation d'une tuerie d'animaux à Beauchamp
Cessation d'exploitation Penden
Levée d'arrêté fièvre aphteuse
Nomination de M. Hamelle conducteur auto titulaire
Plan d'alignement de la rue des Limites
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Levée d'arrêté fièvre aphteuse
Avancement de classe de Mme Sourdet
Changement d'affectation des terrains destinés à la création d'espaces libres
Nomination des représentants des assujettis au sein du Comité communal des prestations familiales agricoles
Peste porcine
Nomination d'une femme de service auxiliaire au groupe Paul Bert
Nomination d'une femme de service auxiliaire au groupe Paul Bert
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Ouverture de colombier
Installation d'une fosse septique
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Création d'un poste "Ambulancier cantonnier titulaire"
Nomination d'une femme de service personnel assistant auxiliaire
Avancement de classe de Mme Royer
Plan d'alignement de l'avenue des Marronniers
Nomination d'une femme de service auxiliaire cuisinière à la cantine scolaire
Nomination d'un Régisseur
Arrêté pour remboursement de cautionnement
Constitution d'un groupe d'habitations
Révision du classement indiciaire du secrétaire général
Classement de M. Brindel "Agent d'Enquêtes"
Ouverture de colombier
Ouverture de colombier
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Nomination d'un Régisseur de recettes pour la perception des droits d'entrée aux douches municipales
Déclaration d'utilité publique
Nomination d'un régisseur de recettes pour la perception des droits d'entrée aux douches municipales
Renouvellement des pouvoirs de M. Pizel, lieutenant, chef du corps de sapeurs-pompiers
Nomination d'un agent auxiliaire pour le service de nettoyage du Marché
Nomination de M. Angier ouvrier d'entretien de la voie publique
Avancement de classe de M. Chatelain, cantonnier
Nomination de M. Lecombe ouvrier d'entretien de la voie publique stagiaire
Avancement de classe de Mme Sourdet
Approbation de dossier présenté par la Compagnie immobilière privée "Les Quarante Arpents"
Dissolution d'un syndicat intercommunal pour colonies de vacances
Constitution d'un groupe d'habitations. Projet présenté par la Société civile immobilière de la rue des Limites
Constitution d'un groupe d'habitations. Projet présenté par la Société civile immobilière des Bergères
Arrêté fixant les modalités de la concession d'un logement à un agent communal
Arrêté fixant les modalités de la concession d'un logement à un agent communal
Arrêté fixant les modalités de la concession d'un logement à un agent communal
Police sanitaire des animaux
Arrêté pour remboursement de cautionnement
Arrêté fixant les modalités de la concession d'un logement à un agent communal
Nomination d'une femme de service auxiliaire au groupe Paul Bert
Nomination d'une femme de service auxiliaire à la cantine scolaire
Levée d'arrêté. Epizooties
Avancement de classe de Mme Royer, sténo-dactylo
Avancement de classe de M. Hamelle
Morcellement des Pins
Congé de maladie de M. Hamelle
Nomination d'une femme de service auxiliaire au groupe Paul Bert
Arrêté autorisant un emprunt de 20 000 000 F
Limites d'agglomération
Relèvement de l'échelle indiciaire des ouvriers d'entretien de la voie publique
Arrêté pour remboursement de cautionnement
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Arrêté comportant interdiction de récupérer dans les poubelles les métaux, chiffons, os ou autres objets
Etablissements classés
Classement de M. Martone, Secrétaire Général
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Concours pour la nomination de deux commis d'ordre et de comptabilité
Procès-verbal du concours
Nomination d'un commis d'ordre et de comptabilité
Nomination d'un commis d'administration
Exploitation d'une tuerie d'animaux
Emprunt de 10.000.000 F
Avancement de classe de M. Marchand
Interdiction de la circulation
Nomination de M. Judas ambulancier-cantonnier
Emprunt de 6.000.000 F Travaux de voirie
Remboursement de cautionnement
Nomination d'un cantonnier auxiliaire
Avancement de classe de M. Martone, Secrétaire Général
Nomination d'une femme de service auxiliaire au groupe Paul Bert
Marché d'approvisionnement - Stationnement
Lotissement des terrains de M.M. Deldime et Vercoutère
Lotissement "A côté de Beauchamp"
Classement indiciaire de Mme Alliot Louise
Classement indiciaire de Mme Sourdet Marcelle
Classement indiciaire de Mme Alliot Louise
Classement indiciaire de Mme Sourdet Marcelle
Classement indiciaire de M. Chatelain René
Classement indiciaire de M. Hamelle Lucien
Classement indiciaire de M. Judas
Interdiction aux poids lourds de circuler avenue des sapins
Marché d'approvisionnement - Stationnement
Nomination de M. Judas Jean ambulancier cantonnier titulaire
Répertoire des arrêtés de ce registre
Pages de fin de registre

Démarchage abusif

Des individus, se présentant comme étant des agents de police ou du CCAS sont susceptibles de se présenter à votre domicile.

Pour votre sécurité, nous vous recommandons de ne pas leur ouvrir sans avoir vérifié leur statut et leur identité.

Vous devez contacter le CCAS ou les services de Police par téléphone afin de vérifier si un agent a été envoyé à votre domicile.