Actes administratifs | Ville de Beauchamp

Rechercher un acte administratif

2022-AR-215R Arrêté permanent d'attribution de numéro de voirie chemin de la butte de la Bergère parcelles cadastrées AK N°1323-1324

Publié le 03/08/2022

DEL n°2022-046 Modification du tableau des emplois permanents et non permanents à temps complet et incomplet

Publié le 06/07/2022

DEL n°2022-045 Recours à des contrats d'apprentissage

Publié le 06/07/2022

NP2022-AR-207R Arrêté non permanent de restriction de la circulation et du stationnement au droit du l'avenue de l'Egalité n°25-29

Publié le 03/08/2022

NP2022-AR-212R Arrêté non permanent de restriction de la circulation et du stationnement au droit du Boulevard de Verdun

Publié le 03/08/2022

NP2022-AR-204R Arrêté non permanent de restriction de la circulation et du stationnement au droit du 63, avenue du Général Leclerc

Publié le 03/08/2022

NP2022-AR-201R Arrêté non permanent de restriction de la circulation et du stationnement aux droits de la place Camille Fouinat, boulevard de Verdun et avenue de la Gare

Publié le 03/08/2022

NP2022-AR-249R PROLONGATION DE L'ARRETE NP2022-AR-160R

Publié le 22/09/2022

NP2022-AR-203R Arrêté non permanent de restriction de la circulation et du stationnement au droit du chemin de la Butte de la Bergère n°11

Publié le 03/08/2022

Arrêté de cessibilité des terrains - Ilot triangle

Publié le 04/04/2024

2023-AR-05 arrêté portant délégation de pouvoirs et de signature à la vice-présidente du CCAS

Publié le 31/07/2023

Arrêté portant déclaration d'utilité publique - Ilot triangle

Publié le 04/04/2024

2023-DEC-08 signature d'un contrat de cession de droit d'exploitation du spectacle une vie sur mesure

Publié le 31/07/2023